M. d’Argouges, premier président,
M. Le Jacobin, rapporteur [1]

27^e febvrier 1671, no. 416

Entre le procureur general du roy, demandeur d’une part,

Et Rolland Daniel, escuyer, sieur de K/mornezan, y demeurant, parroisse de Plougasnou, evesché de Treguier, ressort de Lanmeur, faisant tant pour luy que pour escuyer Vincent Daniel, son fils aisné, deffandeur, d’autre part [2].

Veu par la Chambre establie par le roy pour la refformation de la noblesse de Brettaigne, un extraict de presentation faicte au greffe de ladite chambre par maitre Guillaume de Trolong, procureur desdits deffandeurs, le 11^e febvrier 1671, lequel auroit pour lesdits Daniel declaré soustenir la quallitté de noble et d’escuyer d’entienne extraction et porter pour armes d’azur à deux couppes d’or barrées et couvertes de mesme, tout ainsy qu’escuyer Gabriel Daniel, sieur de la Villeneuffve, qui auroict esté maintenu, ledit extraict signé Le Clavier, greffier.

Induction d’actes et tiltres dudit Rolland Daniel soubz le seign dudit de Trolong son procureur, fournie et signiffiée au procureur general du roy, le 11^e febvrier 1671, par Busson, huissier en la cour, par laquelle ils auroient conclud à ce qu’il pleust à ladite chambre les maintenir, lesdits Rolland et Vincent, pere et fils, et les declare nobles d’entienne extraction, et comme tels qu’il leur eust esté permis et à leurs dessandants en mariage legitime de prendre la quallitté d’escuyer, et maintenus au droitct d’avoir armes d’azur à deux couppes d’or barrées et couvertes de mesme, avecq timbres, appartenant à leur quallitté et à jouir de tous droicts, franchises et immunittés et privilleges attribuez aux autres nobles de la province, et ordonné que leurs nomps seront employés au rolle et cathologue des nobles du ressort de la juridiction de Lanmeur.

Pour establir la justice desquelles conclusions, articulle les deffendeurs à faict de geneallogie que Jan Daniel, qualliffié seigneur du Helin, marié avecq dame Marguerite K/ineuff, issut Allain Daniel, duquel Allain, juveigneur, issut son fils François Daniel, marié avecq Marie Concer sa femme, sieur et dame de K/danet, duquel François issut aultre Allain Daniel, sieur de K/danet et eut pour epouse damoiselle Marguerite de la Fosse, duquel mariage issut aultre Allain Daniel, 3^e du nom, qualliffié sieur de K/garret et de K/ven, quy auroit epousé en 1^eres nopces damoiselle Marguerite de Plesonnou, de laquelle il n’auroit eu aulcuns enffents, et en second mariage damoiselle [folio 1v] Catherine Cazin, duquel mariage issut Yves Daniel, sieur de Rosedern, fils unique, qui eut pour espouze damoiselle Lucresse Guicaznou, duquel mariage est issu ledit Rolland Daniel, fils unique, sieur dudit lieu de Rosedern, marié avecq damoiselle Françoise de K/sauson, duquel mariage est issu ledit Vincent Daniel, tous lesquels comme leurs predecesseurs se sont de tous temps immemorial gouvernez et comportez noblement et advantageusement, tant en leurs personnes que biens, et ont toujours pris et porté les quallittez de nobles homs, escuyers et seigneurs, et tout ce que par ledists deffandeurs a esté mis et produict devers ladite Chambre, aux fins de son induction et actes y cotez.

Conclusions du procureur general du roy, et tout consideré.

Il sera dict que ladite Chambre, faisant droict sur l’instance, a declaré et declare lesdits Rolland et Vincent Daniel, pere et fils, nobles et issus d’entienne extraction noble, et comme tels leurs a permis et à leurs dessendents en mariage legitime de prendre la quallitté d’escuyer, et les a maintenus au droict d’avoir armes et escussons timbrez appartenant à leur quallitté, et à jouir de tous droicts, franchises, preminences et privilleges attribués aux nobles de cette province, et ordonné que leurs nomps seront employez au roolle et cathologue des nobles de la juridiction royalle de Lanmeur.

Faict en ladite chambre à Rennes le 27^e de febvrier 1671.

[Signé] d’Argouges, J.L. Le Jacobin.

[folio 2]

Messire Le Jacobin, rapporteur.

Veu l’induction des actes et titres de Rolland Daniel, sieur de Quermornezan, faisant tant pour luy que pour Vincent Daniel son fils, son fils aysné, du 11^e feubvrier 1671, aux fins d’estres maintenus en la quallitté d’escuyers et de noble d’antienne extraction, ayant pour armes d’azur à deux coupes d’or barrées et couvertes de mesme, les actes et titres employés en ladite induction,

Je consens pour le roy les dicts Rolland et Vincent Daniel, pere et fils, estre maintenus en la quallitté d’escuyers et de noble et comme tels mis au roolle et catalogue des nobles de la juridiction royalle de Lanmeur.

Faict au parquet le 23^e feubvrier 1671.

[Signé] André Huart.