Tudchentil

Les sources sur les gentilshommes bretons

Château du Boisorcan, Noyal-sur-Vilaine, bâti par Julien Thierry, argentier de la duchesse Anne (XIV-XVe).
Photo A. de la Pinsonnais (2007).

La capitation de la noblesse de l’évêché de Nantes en 1740 (2/2)

Vendredi 9 avril 2010, transcription de Jean-Claude Michaud, Amaury de la Pinsonnais.

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Archives Départementales de Loire-Atlantique, B 3487.

Citer cet article

Archives Départementales de Loire-Atlantique, B 3487, transcrit par Jean-Claude Michaud, Amaury de la Pinsonnais, 2010, en ligne sur Tudchentil.org, consulté le 24 novembre 2017,
www.tudchentil.org/spip.php?article706.

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La capitation de la noblesse de l’évêché de Nantes en 1740 (2/2)
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(voir la première partie de l’article)

Le Pellerin
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Madame de Lavau, mademoiselle sa fille et domestiques cinquante cinq livres cy 55.
Le Pont St Martin
Madame de Cornuillier du Vernay et messieurs ses enfants cinquante livres cy 50.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
Monsieur du Plessix Brossard et domestiques vingt une livres 21.
Ligné
Monsieur de Tour Blanc et domestiques dix huit livres 18.
Monsieur de Pontual la Touche et domestiques neuf livres cy 9.
Le Gavre
Messieurs ses enfans du premier lit de monsieur la Devançais Pigeau douze livres cy 12.
Sommaire cent soixante treize livres dix sols cy 173.10s
Le Port St Pere
Monsieur Lepinay de Briord et domestiques douze livres 12.
Madame la veuve de monsieur du Brandé Bourdain vingt une livres cy 21.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur Charette de Briord quarante six livres cy 46.
domestiques six livres cy 6.
Messieurs les enfans de monsieur de la Roche Mazure neuf livres cy 9.
Les Touches
Le fils ainé de monsieur de Marcé cent vingt cinq livres 125.
Les enfans cadets de Madame de Marcé quarante cinq livres cy 45.
Monsieur de Soulange et messieurs ses cadets et domestiques trente trois livres cy 33.
Monsieur de la Pignerie Minard six livres cy 6.
Monsieur de la Michetiere Minard cinq livres cy 5.
Sommaire trois cent onze livres cy 311.
Monsieur de Pontual de St Buc et domestiques dix livres 10.
Moisdon pres Chateaubriand
Monsieur de Tharon de Beaumont Fournier trente livres cy 30.
Moisdon pres Clisson
Monsieur de Barberé quinze livres cy 15.
domestiques trente sols cy 1.10.
Marsac
Monsieur Béchais de la Ville en Bois et domestiques neuf livres cy 9.
Mauve
Madame Beaulieu Couprie quatre livres dix sols cy 4.10.
Mesanger
Madame la veuve de monsieur Guetrais vingt livres cy 20.
domestiques trente sols cy 1.10.
Sommaire quatre vingt onze livres dix sols cy 91.10s
Monsieur Loüis Michel de la Hardiere fils vingt deux livres cy 22.
domestiques trois livres cy 3.
Madame la veuve Dachon de la Ragotiere, enfans et sa sœur vingt sept livres cy 27.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur de la Roche Dieussy quinze livres cy 15.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur de Galisson l’ainé et domestiques quinze livres 15.
Mesquer
Monsieur de Foursac de K/cabus vingt quatre livres 24.
domestiques trois livres cy 3.
Monniere
Monsieur Govello de la Cormerais pere et domestiques quarante cinq livres cy 45.
Monsieur Charle le Coutellier et domestiques quarante cinq livres cy 45.
Sommaire deux cent cinq livres cy 205.
Monsieur de la Motte Jaquelotte vingt deux livres cy 22.
domestiques trois livres cy 3.
Madame Renée Lecorce veuve Tallandeau trois livres cy 3.
Montebert
Monsieur de Montebert cent vingt cinq livres cy 125.
domestiques six livres cy 6.
Monthoir
Les enfans de monsieur Lestoubeillon cinquante cinq livres 55.
Messieurs les enfans de monsieur la Frelonniere quarante deux livres 42.
Montrelais
Monsieur de Beauvais de L’Ecu trente livres cy 30.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur de Limel Bouvrais douze livres cy 12.
domestiques trente sols cy 1.10.
Mouais
Madame de Cherbonneau de l’Etang et enfans trente livres cy 30.
domestiques trois livres cy 3.
Sommaire trois cent trente cinq livres dix sols cy 335.10s
Mouzillon
Monsieur de Bruc de Clisson dix huit livres cy 18.
domestiques trois livres cy 3.
Messieurs ses enfans dix huit livres cy 18.
Nivillac et la Rochebernard
Madame de Tallouet de Bonnamour et ses enfants quatre vingt livres cy 80.
domestiques six livres cy 6.
Mesdemoiselles Derval du Bot douze livres cy 12.
domestiques trente sols cy 1.10.
Nord
Monsieur de la Forets et domestiques six livres cy 6.
Madame Durand veuve de monsieur François le Petit et domestiques neuf livres cy 9.
Monsieur du Chatelet Marin trois livres cy 3.
Notre Dame de Clisson
Monsieur Hallouin subdelegué à Clisson vingt livres cy 20.
Sommaire cent soixante seize livres dix sols cy 176.10s
domestiques trois livres cy 3.
Notre Dame de la Haye
Monsieur de Bruc de Montplaisir vingt quatre livres cy 24.
domestiques trente sols cy 1.10.
Monsieur de Chastillon cinquante livres cy 50.
domestiques six livres cy 6.
Monsieur de Monty de Rezé et domestiques vingt livres cy 20.
Monsieur Dumas Bazillere douze livres cy 12.
domestiques trois livres cy 3.
Orvaux
Monsieur d’Orvaux et mademoiselle sa fille cent vingt cinq livres 125.
Monsieur d’Orvaux son fils cinquante livres cy 50.
domestiques des deux neuf livres cy 9.
Monsieur de Launay Boisfouchard capitaine reformé d’infenterye neuf livres sur laquelle somme il luy sera fait deduction de celle de 4. 19s qu’il justifiera avoir payée sur l’etat du Roy reste quatre livres un sol cy 4.1.
domestiques trois livres cy 3.
Sommaire trois cent dix livres onze sols cy 310.11s
Monsieur de Barberé trois livres cy 3.
Monsieur de Cadoré vingt une livres cy 21.
domestiques trois livres cy 3.
Oudon
Monsieur Fleuriot Domblepied et domestiques neuf livres cy 9.
Plessé
Messieurs les enfans de monsieur Cambout cent trente livres cy 130.
Monsieur Duperray de Nord fils trente six livres 36.
domestiques quatre livres dix sols 4.10.
Monsieur de Tremau Picot neuf livres cy 9.
Monsieur de la Cheviere du Pont Loüet et domestiques neuf livres cy 9.
Sommaire deux cent trente quatre livres dix sols cy 234.10s
Pontchateau
Les enfans de monsieur du de Fay trente trois livres cy 33.
Monsieur le chevalier du Defay et domestiques neuf livres cy 9.
Monsieur du Plessix Cassau Lesquin cinquante livres cy 50.
domestiques six livres cy 6.
Madame la veuve de monsieur de Cassau et enfans cadets douze livres 12.
domestiques trente sols cy 1.10.
Monsieur de K/escomas quarante livres cy 40.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur Gouyon de Villemorel six livres cy 6.
Prinquiau
Monsieur le chevalier de la Bourdonnais et mademoiselle sa sœur quinze livres cy 15.
Puceul
Madame la veuve Pigeau de la Belliere et enfans vingt deux livres cy 22.
domestiques trois livres cy 3.
Rezay
Monsieur le comte de Rezé deux cent vingt cinq livres 225.
domestiques neuf livres cy 9.
Sommaire quatre cent trente quatre livres dix sols cy 434.10s
Monsieur de Rezé fils ainé soixante livres cy 60.
domestiques quatre livres dix sols 4.10.
Monsieur de Caderan neuf livres cy 9.
Riaillé
Monsieur de la Bernardiere heritier de monsieur de Vouvante et domestiques cinquante huit livres 58.
Rouans
Madame la veuve de monsieur Lianée et domestiques dix huit livres cy 18.
Monsieur de la Cassinniere Louer trois livres cy 3.
Rougé
Monsieur de la Vallette et domestiques six livres cy 6.
St Aignan
Monsieur de St Aignan cent vingt cinq livres cy 125.
Sommaire deux cent quatre vingt trois livres dix sols cy 283.10s
domestiques neuf livres cy 9.
Monsieur son fils du premier mariage vingt livres cy 20.
Monsieur de la Barre Mortier Boisseau dix huit livres cy 18.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur Simon de la Bretaignerie et enfans neuf livres 9.
domestiques trois livres cy 3.
St André des Eaux
Monsieur de K/poisson neveu et domestique vingt livres cy 20.
St Aubin de Guerrande
Monsieur Rolliveau sept livres cy 7.
Monsieur de K/meno l’ainé trente livres cy 30.
domestiques trois livres cy 3.
Mademoiselle de K/ollivier douze livres cy 12.
Mademoiselle de Trevellec et domestiques douze livres cy 12.
Monsieur de K/gal Coussin dix neuf livres cy 19.
domestiques trois livres cy 3.
Sommaire cent soixante huit livres cy 168.
Madame la veuve de K/gal Coussin et domestiques neuf livres cy 9.
Madame la veuve Artus de Cecilion de Bessy vingt une livres cy 21.
domestiques trois livres cy 3.
Madame la veuve Cecilion Colaux et domestiques neuf livres cy 9.
Monsieur Cecilion Billeneuve et monsieur son fils de son premier mariage vingt livres cy 20.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur le Peige de St Nom et domestiques seize livres 16.
Monsieur Derval mary de madame la veuve Beauvais dix livres cy 10.
domestiques trente sols cy 1.10.
Monsieur de la Pannetiere Bulet trois livres cy 3.
Monsieur Trevelec de Bourgneuf quinze livres cy 15.
domestiques trente sols cy 1.10.
Madame de la Haye de Scels veuve et domestiques cent livres cy 100.
Sommaire deux cent douze livres cy 212.
Madame de la Boissiere Brantonet douze livres 12.
domestiques trente sols cy 1.10.
Monsieur d’Andigné de la Marche trente cinq livres cy 35.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
Madame de Coefal et enfans trente livres cy 30.
domestiques trois livres cy 3.
Madame Picaud de la Chancelliere quinze livres cy 15.
domestiques trente sols cy 1.10.
Monsieur des Montu Danisy vingt livres cy 20.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur de Francheville et domestiques neuf livres 9.
Monsieur Legal de Palinard et domestiques dix huit livres cy 18.
St Brevain
Monsieur le marquis de Montplaisir deux cent vingt livres cy 220.
domestiques six livres cy 6.
Sommaire trois cent soixante dix huit livres dix sols cy 378.10s
Madame de Montplaisir la douairiere trente livres cy 30.
domestiques trois livres cy 3.
St Colombin
Monsieur du Chatellier Gazet vingt cinq livres cy 25.
domestiques trois livres cy 3.
St Dolé
Madame de K/adoussan quarante cinq livres cy 45.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur de K/vé de Cramazeul et domestiques neuf livres cy 9.
St Donnatien
Mademoiselle Duparc Picaud neuf livres cy 9.
Monsieur de la Fleuriais cinquante deux livres cy 52.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
Les enfans de monsieur Busson de la Marriere trente livres cy 30.
Sommaire deux cent treize livres dix sols cy 213.10s
domestiques trois livres cy 3.
Mademoiselle de la Desnerie dix huit livres cy 18.
Monsieur de l’Epronniere trente livres cy 30.
domestiques trois livres cy 3.
Madame Ruis de la Grande Noé sa belle mere dix livres 10.
St Etienne de Mermort
Madame de Cornuillier de la Caratrye trente cinq livres cy 35.
domestiques trois livres cy 3.
St Etienne de Montluc
Monsieur de la Biliais, mademoiselle sa fille de son premier mariage et domestiques quarante cinq livres cy 45.
Messieurs les enfans de monsieur Binot trois livres cy 3.
Monsieur de Chevigné de la Bregement quarante livres 40.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
St Fiacre
Messieurs de Marques fils aine et cadets douze livres cy 12.
domestiques trois livres cy 3.
Sommaire deux cent neuf livres dix sols cy 209.10s
St Herblain
Madame de Goulaine de la Paclais et enfans dix huit livres cy 18.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur du Plessix Boucher Ednain douze livres cy 12.
domestiques trente sols cy 1.10.
Monsieur de Coutance capitaine de cavalerie soixante onze livres sur laquelle somme il luy sera tenu compte par le receveur de 16. 10s qu’il paye sur les Etats du Roy à cause de son employ partant ne payera en decharge de la Province que cinquante quatre livres dix sols cy 54.10.
domestiques quatre livres dix sols 4.10.
Monsieur du Dreneuf et messieurs ses enfans vingt huit livres 28.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur Boussineau de la Palissiere trente livres cy 30.
domestiques quatre livres dix sols 4.10.
Messieurs ses enfans soixante quinze livres cy 75.
St Hilaire de Chalons
Monsieur de Juigné quatre vingt dix livres cy 90.
domestiques six livres cy 6.
St Jean de Beré
Madame Querinnier veuve de monsieur de la Souchais Doueillier cinq livres cy 5.
Sommaire trois cent trente cinq livres cy 335.
St Jean de Bougnais
Monsieur de Martel Dupé et domestiques cinquante sept livres cy 57.
Messieurs ses enfans dix livres cy 10.
Monsieur de Monty de Launays et Mesdemoiselles ses filles et domestiques vingt livres cy 20.
Monsieur de Monty de Beaubois vingt une livres cy 21.
Domestiques trois livres cy 3.
St Jullien de Concelles
Madame des Ruës de Rougé, enfans et domestiques trois livres cy 3.
St Jullien de Vouvante
Monsieur de la Fretonniere cadet dix sept livres cy 17.
domestiques trois livres cy 3.
Madame de Vouvante dix huit livres cy 18.
domestiques trois livres cy 3.
Mademoiselle Boisleve six livres cy 6.
Sommaire cent soixante une livres cy 161.
St Liphard
Madame de Cecilion de K/fus veuve trente livres cy 30.
domestiques trois livres cy 3.
St Lumine pres Clisson
Monsieur de la Coupe Jolliere quarante cinq livres cy 45.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
Monsieur le chevalier de la Coupe Jolliere neuf livres cy 9.
St Mars de Coutais
Madame de Martel de la Haye soixante douze livres 72.
domestiques six livres cy 6.
Monsieur de Malnoë vingt quatre livres cy 24.
domestiques trois livres cy 3.
Mademoiselle de Malnoë quinze livres cy 15.
Messieurs les enfans cadets de monsieur de la Noue Desormeaux six livres cy 6.
Monsieur Chauvin vingt sept livres cy 27.
Sommaire deux cent quarante quatre livres dix sols cy 244.10s
domestiques trois livres cy 3.
St Mars du Dezert
Monsieur de Cadarant de St Mars quarante livres cy 40.
domestiques trois livres cy 3.
St Mars de la Jaille
Monsieur de la Ferronnais le pere cent vingt cinq livres cy 125.
domestiques six livres cy 6.
St Même
Monsieur Devais de Boisfoucaud et domestiques vingt livres 20.
St Nazaire
Monsieur de la Haye du Sable quarante livres cy 40.
domestiques quatre livres cy 4.
Monsieur de Seils de la Haye quarante cinq livres cy 45.
domestiques quatre livres cy 4.
Les demoiselles cadettes de la Ville au Feuvre trois livres cy 3.
Monsieur Roliveau l’ainé neuf livres cy 9.
Sommaire trois cent deux livres cy 302.
Ste Oportune
Madame de Bruc de Liverniere veuve et domestiques douze livres cy 12.
Monsieur de la Pilletiere Pillaire neuf livres cy 9.
Ste Pazanne
Madame Charette veuve de monsieur du Moulin Henriette trente trois livres cy 33.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur de Gassion trente livres cy 30.
domestiques trois livres cy 3.
Madame Marie Anne d’Obrien veuve de monsieur Pierre du Moulin Robert Henriette lieutenant de vaisseaux du roy trois livres cy 3.
St Pere en Retz
Monsieur du Bois de la Rongere quarante cinq livres 45.
domestiques six livres cy 6.
Monsieur de la Lardiere le Jambu et domestiques neuf livres cy 9.
Sommaire cent cinquante trois livres cy 153.
Monsieur de Rougemont vingt sept livres cy 27.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur Berthelot de Lestumiere et domestiques quinze livres 15.
Monsieur Luzeau de la Morinniere dix huit livres cy 18.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur de Fromentiere Pillaire quinze livres cy 15.
domestiques trois livres cy 3.
St Philbert de Grand Lieu
Madame Juchaud de Lorme des Jamonnieres soixante dix livres cy 70.
domestiques six livres cy 6.
Monsieur Guiton de la Rairie et domestiques neuf livres cy 9.
Monsieur de Monceau cinquante livres cy 50.
Sommaire deux cent dix neuf livres cy 219.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
Monsieur son fils quarante cinq livres cy 45.
Madame la veuve de monsieur Chardonnet de Buheret six livres cy 6.
Madame Menardeau de Maubreüil quarante livres 40.
Mademoiselle sa fille douze livres cy 12.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
St Pierre de Bougnais
Messieurs les enfans de monsieur de la Villembois sept livres dix sols cy 7.10.
Monsieur de Bruc mary de mademoiselle de la Brosse Mainguy douze livres cy 12.
domestiques trois livres cy 3.
St Sebastien
Mademoiselle Langlois six livres cy 6.
Monsieur Langlois six livres cy 6.
Monsieur Lirot de la Patouillere trente six livres cy 36.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
Sommaire cent quatre vingt sept livres cy 187.
Madame Poulain de la Salmonnais et ses enfans douze livres cy 12.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur des Monty de Rezé trente six livres cy 36.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
St Viau
Madame de l’Hopitaux douairiere et domestiques vingt livres cy 20.
Sautron
Madame la veuve de Lisle du Fief et ses enfans quinze livres cy 15.
domestiques trois livres cy 3.
Madame de Lisle du Dreneuc, ses enfans et domestiques six livres cy 6.
Monsieur le chevalier de Lisle six livres cy 6.
Monsieur de la Pommerais Picaud et domestiques cinquante livres cy 50.
Sommaire cent cinquante cinq livres dix sols cy 155.10s
Sion
Monsieur de Meneuf cent vingt cinq livres cy 125.
domestiques neuf livres cy 9.
Soudan
Monsieur du Trait Tranchant et mademoiselle sa sœur cent vingt cinq livres cy 125.
domestiques six livres cy 6.
Sucé
Monsieur de Careil trente livres cy 30.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
Monsieur Soussay heritier de mademoiselle la Maillere dix huit livres 18.
domestiques trois livres cy 3.
Madame de Bidé de Chavagne et messieurs ses enfans vingt quatre livres cy 24.
domestiques trois livres cy 3.
Thouaré
Madame de Langlois veuve de monsieur de la Valliere trente trois livres cy 33.
domestiques trois livres cy 3.
Sommaire trois cent quatre trois livres dix sols cy 383.10s
Monsieur d’O trente livres cy 30.
Vallette
Monsieur Coezard Barin quinze livres cy 15.
Monsieur de Bruc veuf de mademoiselle de la Jucelliere six livres cy 6.
Messieurs ses enfans vingt livres cy 20.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur de la Sarronniere Dubreil l’ainé quinze livres 15.
domestiques trois livres cy 3.
Varades Nihil
Veüe
Monsieur de Chateaville [1] heritier de monsieur Macnemara vingt sept livres cy 27.
domestiques quatre livres dix sols cy 4.10.
Vieille Vigne
Monsieur le chevalier de Crux et domestiques soixante dix livres cy 70.
Sommaire cent quatre vingt treize livres dix sols cy 193.10s
Mademoiselle de Touvois soixante dix livres cy 70.
Monsieur le Meignen de l’Ecorce vingt deux livres cy 22.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur Cherbonneau de St Siphorien vingt sept livres 27.
domestiques trois livres cy 3.
Madame du Couvineau veuve dix livres cy 10.
Les enfans de monsieur Goulaine quatre vingt cinq livres 85.
Vigneux
Madame Chancartier et messieurs ses cadets cent vingt cinq livres cy 125.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur du Breil du Buron soixante cinq livres cy 65.
domestiques six livres cy 6.
Madame la veuve Charette du Thiersant et ses enfans et domestiques neuf livres cy 9.
Sommaire quatre cent vingt huit livres cy 428.
Vretou
Monsieur du Portereau l’ainé dix huit livres cy 18.
domestiques trois livres cy 3.
Madame la veuve de monsieur du Portereau Carissiere, sa fille et domestiques neuf livres cy 9.
Messieurs les enfans cadets de monsieur le Loup de Beaulieu quinze livres cy 15.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur le Loup de la Chapelle Glain vingt sept livres 27.
domestiques trois livres cy 3.
Madame de la Nicolliere veuve et domestiques vingt une livres cy 21.
Monsieur de la Nicolliere fils ainé vingt livres cy 20.
domestiques trois livres cy 3.
Madame de la Pentiere Dupas veuve et domestiques six livres cy 6.
Monsieur le Loup de la Mercrediere cinquante quatre livres 54.
Sommaire cent quatre vingt deux livres cy 182.
Mademoiselle sa fille de son premier mariage neuf livres cy 9.
Monsieur son fils de son premier mariage onze livres 11.
domestiques six livres cy 6.
Madame du Chatellier Gazet veuve quatre livres cy 4.
Mademoiselle de Marquez trois livres cy 3.
Vritz
Monsieur Mignard Daubreun vingt livres cy 20.
domestiques trois livres cy 3.
Monsieur le comte du Bouessye cent livres en decharge de l’Evêchéde St Malo conformement à l’ordonnance du 2 janvier 1739 cy [2] 100.
Sommaire cent cinquante six livres cy 156.

Vu, calculé et arrêté par les commissaires des Etats de Bretagne deputés par deliberation du 9 novembre 1738 et autorisés par arrêts du conseil des 14 et 31 decembre de la même année 1738. Le present rôle de repartition de la capitation de messieurs de la noblesse de l’evêché de Nantes de la presente année mil sept cent quarante contenant soixante deux pages, lequel s’est trouvé monter à la somme de seize mille sept cent soixante deux livres onze sols y compris cent livres pour l’article de monsieur le comte du Bouessix Becdelievre capité au present la decharge de saint Malo cy... 16762.11s

Nous commissaires susdits ordonnons que le dit rôle sera executé selon sa forme et teneur et par provision conformement aux declarations du Roy des 12 mars 1701 et 9 juillet 1715 concernant la capitation, à l’abonnement qui en a eté fait par les Etats et aux arrêts du Conseil rendus en consequence, ce faisant que messieurs de la Noblesse y denommés payeront les sommes auxquelles ils s’y trouvent compris et taxés, leurs veuves, enfans et heritiers en ayant cause tant pour leur capitation que pour celle de leurs domestiques, en deux termes et payements egaux, le premier depuis le premier avril jusqu’au premier may et le second depuis le premier octobre jusqu’au premier novembre de la dite année mil sept cent quarante es mains du sieur de Bellabre receveur des fouages extraordinaires de l’evêché de Nantes chargé du recouvrement des dites sommes pour être par luy remises en celles du sieur de la Boissiere tresorier général des Etats à Rennes en son bureau rue de Montfort, aussi en deux termes et payements egaux, moitié dans le premier juin et l’autre moitié dans le premier decembre de la même année faute duquel payement par les contribuables ils seront tenus de payer l’interêt sur le pied du denier quinze audit receveur qui en aura fait les avances conformement à la deliberation du 17 decembre 1736 et reglement des Etats du 6 novembre 1738, et ce à compter du jour qu’il constatera avoir fait les dites avances, à quoi faire les dits contribuables seront contraints par toutes sortes de voyes et rigueurs de justice comme pour leur propres deniers et affaires de sa Majesté et par preference à tous autres creanciers suivant les edits et declarations à ce sujet ainsi qu’il est porté par les deliberations des Etats des 14, 16 et 18 novembre 1734, même leurs fermiers, metayers, vassaux et bientenants ou ayans cause, regisseurs et procureurs, sollidairement en leurs acquits par saisies et ventes de leurs meubles et effets même par corps apres une sommation de quinzaine prealablement faite aux frais des redevables et ce par le ministere de tous huissiers et sergents requis de quelque lieu qu’ils soient auxquels nous enjoignons de le faire à peine de desobeissance, aux brigadiers, soubrigadiers et cavaliers de la marechaussée de leur preter main forte sous les memes peines et au receveur de faire faire toutes diligences dans les termes cy dessus marqués et sans aucun retardement à peine de demeurer personnellement responsable du total du montant du present rôle et d’y être contraint par toutes sortes de voyes, comme pour les propres deniers et affaires de sa Majesté, même par corps et à ses frais à la diligence dudit sieur de la Boissiere Tresorier des dits Etats.

Ordonnons outre que les commissaires aux consignations et aux saisies réelles et generallement tous depositaires de justice, greffiers, huissiers, sergents et autres qui ont ou pourront avoir cy apres des deniers apartenant à messieurs de la noblesse compris au present rôle, leurs veuves, enfans et heritiers ou ayans cause seront tenus de s’en desaisir aux mains du dit sieur receveur des fouages ou du porteur des pouvoirs jusqu’au prorata des taxes des redevables et des frais qui pourront avoir eté faits en consequence, et ce par preference à touttes autres dettes et creances de quelques nature quelles soient même quoiqu’acceptées suivant et aux termes des declarations à ce sujet et à peine de repondre en leurs propres et privés noms des poursuittes que le dit receveur seroit en droit de faire vers lux faute de se conformer à cette disposition, et raportant par eux les quittances du dit receveur ou du porteur de ses pouvoirs ils en demeureront d’autant quittes et dechargés vers et contre tous, ce qui sera observé à l’egard des fermiers, metayers, vassaux et bientenants, regisseurs et procureurs sur le prix de leurs baux à ferme, exploitation ou abiennement des termes echus ou à echoir sur la seule representation des dittes quittances du payement de la capitation des contribuables et des frais en consequence.

Ceux des contribuables compris au present rôle qui se pretendront taxés au dela de leurs justes taxes, ne pourront se pourvoir que par oposition devant les seuls commissaires des Etats en justifiant en cas d’oposition du payement de la quotité de leurs impositions.

Pourra le dit sieur receveur remettre le tout ou partie du montant du present rôle au fur et à mesure qu’il touchera avant les premier juin et premier decembre cy dessus marqués pour eviter les diminutions qui pourroient arriver sur les especes d’or ou d’argent pendant le cours de la presente année même par avance ainsi qu’il avisera pourvu qu’il satisfasse dans les dits termes ez mains du dit sieur de la Boissiere tresorier des Etats, et faute à luy d’y satisfaire, elles demeureront à sa perte bien entendu neantmoins qu’il ne pourra sous pretexte des dites avances exiger aucun interêt des contribuables qu’apres les termes echus en justifiant des diligences faites pour le payement.

Seront, les proces verbaux de contraintes, ventes de meubles et autres diligences concernant le recouvrement de la capitation, faits sur papier ordinaire et non timbré sans sceau ni controlle et les frais en seront payés aux huissiers et sergents qui les auront faits suivant le tarif de la Province, sans qu’il soit besoin d’autre ordonnance : fait double dont une expedition sera remise audit sieur de Bellabre receveur des fouages extraordinaires de l’evêché de Nantes pour en faire le recouvrement et l’autre au bureau du dit sieur de la Boissiere tresorier des Etats pour raporter au soutien de son compte de la dite capitation, arrêté au bureau de la commission à Rennes les vingt cinq juin mil sept cens quarante.

[Signé] : Labbé du Vauroüault

de Beyhsson

.................... [3]


[1Le manuscrit écrit bien Chateaville, et non Chateauville.

[2En marge : Duper avant 1741 moderé à 50#.

[3Cette signature est illisible.