Artur - Maintenue à l’intendance (1700, III)
Dimanche 16 août 2020, transcription de
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Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Ms fr 32286, p. 631.Citer cet article
Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Ms fr 32286, p. 631, transcrit par Amaury, 2020, en ligne sur Tudchentil.org, consulté le 13 octobre 2024,www.tudchentil.org/spip.php?article1322.
[page 631]
Louis Bechameil, chevalier, marquis de Nointel, conseiller d’Etat, commissaire departy par Sa Majesté pour l’execution de ses ordres en Bretagne,
Entre messire Charles de la Cour de Beauval, chargé par Sa Majesté de l’execution de sa declaration du 4 septembre 1696 concernant la recherche de la noblesse, poursuite et diligence de maître Henry Gras son procureur special en cette province, demandeur en assignation du 14 octobre dernier d’une part,
Et Allain Artur, ecuier, sieur de Pelan, demeurant ordinairement en la ville de Saint-Malo, ressort de Dinan, faisant tant pour lui que pour messire Allain Artur, seigneur de Pelan, son fils, conseiller au parlement de Bretagne, et pour dame Marie Anne Artur, sa fille, veuve de messire Jean Baptiste du Breil-Pontbriand, deffendeur, d’autre.
Veu la declaration dud. jour 4 septembre 1696, l’arrest du Conseil rendu pour l’execution d’icelle le 26 fevrier 1697, l’exploit d’assignation donné devant nous audit Allain Artur, sieur de Pelan, le 14 dudit mois d’octobre, à la requete dud. de Beauval, pour representer les titres en vertu desquels il prend les qualités d’ecuier, sinon et à faute de ce estre condamné aux peines portées par ladite [page 632] declaration.
Acte de comparution et declaration faite à notre greffe le 24 dudit mois d’octobre par maitre François Louvel, procureur au presidial de Rennes, fondé en procuration, de soutenir les qualités de noble et d’ecuier pour lesdits sieurs Artur pere et fils, et pour la damoiselle Artur.
Genealogie et filiation desdits sieurs Artur par laquelle ils articullent estre descendu de Jehan Artur, seigneur du Stang, compris en la reformation des nobles de l’eveché de Cornouaille faite en 1427, qui eut d’Yolande de Quelen, Guillaume et Perrin ou Pierre Artur, lequel Guillaume, seigneur du Stang, eut autre Guillaume, dont et de Adelice de K/reix issurent Jean et Guillaume Artur, duquel Jean et de Jeanne du Menet sont sorties damoiselles Louise et Marguerite Artur, ledit Pierre fils dudit Jean Ier et de ladite de Quelen, epousa à Saint Malo Marie Le Grand, dont il eut André et Perinne Artur, lequel André se maria à damoiselle Bertranne Tehel, et de leur mariage issurent Guillaume et Jean Artur, lequel Guillaume eut de damoiselle Thomasse Feron, Pierre, Jullien, et autres les Artur, duquel Pierre et de Josseline Gosselin sont issus Jullien, Guyon, Guionne et Guillaume Artur, lequel Jullien eut de Guillemette Bassard Pierre, Jullien et Estienne Artur, duquel Jullien est issu Guillaume, qui a eu François Jean Baptiste Artur, sieur de K/alio, par nous maintenu en sa noblesse, ledit Pierre Artur a eu de Jeanne Le Breton Jullien Artur, sieur de Pontpais, qui a pour fils Jean Artur, seigneur [page 633] de la Gibonnais, maitre des comptes, ledit Jullien fils dudit Pierre a pour frere Allain Artur, sieur de Pelan, deffendeur, qui a epousé dame Marie Nepveu, dont sont sortis ledit messire Alain Artur, seigneur de Pelan, conseiller au parlement, et ladite damoiselle Marie-Anne Artur. Au haut de laquelle genealogie est l’ecusson des armes desdits sieurs Artur, qui sont d’azur au croissant d’or surmonté de deux étoilles de même.
Pour la justiffication de ce que dessus, on raporte trois extraits tirés des registres de la chambre des comptes de Nantes par lesquels apert que Jehan Artur passa à la reformation des nobles de 1427 sous les paroisses de Fouesnan et de Logomand, eveché de Cornouaille, ou estoient scituées les maisons nobles du Stang et du Questel, possedées en 1536 par Guillaume Artur, gentilhomme et noble homme, et qu’en 1479 ledit Guillaume parut à la montre des nobles en brigandines, aussi bien qu’en celle de 1481 ; qu’en 1536, Guillaume et Jehan Artur, son fils, parurent à cheval sous la paroisse de Gomenech à la montre des nobles. Et qu’en 1441, Jean Artur noble possedoit le village de Pratlan sous ladite paroisse de Fouësnan.
Copie collationnée d’une assemblée de gentilshommes faite le 22 juin 1420 par le maréchal de Couasquen, au sujet du recouvrement de la personne du duc, detenu prisonnier par Ollivier de Blois, comte de Penthievre, au nombre desquels est ledit Guillaume Artur.
[page 634] Extrait des noms des gentilshommes qui deffendirent en 1443 le Mont Saint-Michel, attaqué par les anglois, parmy lesquels est employé ledit Guillaume Artur.
Ce qui est encore prouvé par un certificat des prieurs et religieux dudit Mont.
Proces-verbal dressé le 14 juin 1655 par le senechal de Dinan des armes desdits sieurs Artur qui sont dans quelques eglises dudit Dinan et sur des tombeaux estant en icelles.
Contract de mariage du 31 janvier 1448 de ladite Le Grand, avec noble homme Perrin Artur, fils puisné de noble homme Jehan Artur, seigneur du Stang, et de lad. de Quelen, en presence de noble homme Guillaume Artur, frere aîné dudit Perrin.
Contract de mariage du 30 decembre 1493 de Guillaume Artur, fils ainé principal heritier et noble de Guillaume Artur, avec Adelice de K/areix.Partage à viage donné le 30 octobre 1539 donné par noble ecuier messire Jehan Artur, sieur du Stang, fils aîné principal et noble de feu noble ecuier Guillaume Artur, vivant sieur du Stang, à Guillaume Artur son frere juveigneur, dans la succession dudit Guillaume Artur et de ladite de K/areix, leur pere et mere.
Partage noble du 18 novembre 1572 des biens de feu nobles gens messire Jehan Artur et Jeanne du Menet sa femme, sieur et dame du Stang, entre damoiselles Louise et Marguerite Artur leur filles.
Quatre pieces de differentes dattes dans lesquelles ladite Louise Artur est qualifiée [page 635] noble damoiselle fille ainée heritier principalle et noble dudit Jean Artur seigneur du Stang.
Partage noble fait le 9 may 1485 des biens de noble ecuier Perrin Artur et de Marie Le Grand, sa femme, entre noble ecuier André Artur et noble ecuier Jehan Le Borgne, mary de Perinne Artur, enfans dudit Perrin Artur et de ladite Le Grand.
Transaction du 10 decembre 1493 entre André Artur, ecuier, damoiselle Bertranne Tehel, sa femme, et Gilles Tehel, son frere.
Transaction du 29 septembre 1528 sur suplement de partage des biens dudit André Artur et de ladite Tehel sa femme, entre damoiselle Thomasse Feron, veuve de noble ecuier Guillaume Artur, tant en son privé nom qu’en qualité de mere et tutrice de nobles ecuiers [1] Jean Artur, frere dudit Guillaume, qui fils estoient dudit André Artur et de ladite Tehel.
Acte du 10 juillet 1551 de la tutelle de Jullien, Guion, Guillaume et autres enfans de Pierre Artur et de Josseline Gosselin sa femme, par lequel Jullien Artur, frere dudit Pierre, fut institué tuteur.
Deux contracts d’acquest et un echange des 29 juin 1552, 16 juin 1555 et 29 juillet 1557 dans lequels ledit Jullien est qualifié noble homme.
Partage fait le 5 mars 1576 des biens de Pierre Artur et de Josseline Gosselin sa femme, entre Jullien Artur et ses soeurs, leurs enfans.
Declaration du roy du mois [page 636] d’aoust 1669 portant que les nobles peuvent faire le commerce de mer sans deroger.
Attestation des anciens avocats du parlement de Bretagne certifiée des gens du roy dudit parlement par laquelle il est prouvé qu’il est d’usage dans ladite province que quand il y a un principe noble dans une famille, le commerce de quelque nature qu’il puisse estre ne deroge point, qu’il produit seulement un partage egal des choses acquises pendant ledit temps suivant l’article 161 de la Coutume, qui laisse la liberté de reprendre les droits attribués à la noblesse en faisant une declaration conforme à ce qui est porté par ledit article, et qu’enfin le commerce et usage de bource commune n’eteint pas la noblesse, quoyqu’il prive des droits.
Sept pieces qui prouvent que les malouins s’estant revoltés contre le roy Henry 4, ils chasserent de leur ville ledit Jullien Artur, parce qu’il soutenoit le party du roy, et pillerent ses biens, et que pour l’en recompenser on luy accorda la confiscation de plusieurs prises faites sur lesdits malouins, par Estienne Artur, fils dudit Jullien, qui fut honnoré d’une commission de capitaine dans l’armée navale.
Copie collationnée en 1629 d’un partage fait le 12 octbre 1613 des biens de Jullien Artur, sieur de la Motte, et de Guillemette Bassard, sa femme, encore vivante, entre Estienne Artur, sieur de la Vieuxville, Jullien [page 637] Artur, sieur de Launay, et autres leurs freres et soeurs, enfans dudit Jullien Artur et de ladite Bassard.
Extrait dudit partage entre les denommés cy-dessus.
Inventaire fait le 15 decembre 1616 des actes et contracts concernant lad. succession desdits deffunts Jullien Artur et de ladite Bassart, sa femme, vivants sieur et dame de la Motte, entre Estienne Artur, sieur de la Motte, Pierre Artur, sieur de la Vieuxville, Jullien Artur, sieur de Launay, et autres enfans dudit sieur et dame de la Motte.
Partage fait le 2 juillet 1665 des biens de deffunts nobles gens Pierre Artur et Jeanne Le Breton, sa femme, sieur et dame de la Vieuxville, entre nobles gens Jullien Artur, sieur de Pontpaix, et Allain Artur, sieur de Pelan, leurs enfants.
Contract de mariage du 24 mars 1659 de noble homme Allain Artur, sieur de Pelan, assisté de damoiselle Jeanne Le Breton, dame de la Vieuxville, sa mere, avec damoiselle Marie Nepveu, dame de la Briantais.
Extraits baptistaires des 6 fevrier 1662 et 25 avril 1663 legalisés de Marie-Anne et d’Allain Artur, enfants de noble homme Allain Artur et de dame Marie Nepveu, sa femme, sieur et dame de Pellan.
Copie collationnée signée Hindré refferendaire en la chancellerie du parlement d’une ordonnance par nous rendue le 9 septembre dernier portant maintenue de noblesse en faveur [page 638] de François Jean Baptiste Artur, sieur de K/alio, comme estant issu dudit Jullien Artur, sieur de Launay, frere dudit Pierre Artur, pere dudit sieur de Pellan, deffendeur.
Proces-verbal par nous dressé le 29 octobre dernier de la representation des titres cy-dessus dont nous avons donné acte, pour en estre pris communication par ledit de Beauval, dans lequel est inseré un acte de partage du 12 may 1684 entre messire Jean Artur, sieur de la Gibonnaye, maitre des comptes à Nantes, fils et heritier principal et noble de deffunt ecuier Jullien Artur, sieur de Pontpais, et démissionnaire de damoiselle Perinne Cheville sa mere, et damoiselle Jeanne Artur, femme de noble homme Bernard Siocham, sieur de Trequintin, des biens dudit Jullien Artur et de ladite Cheville, leur pere et mere.
Consentement donné le trois de ce mois à la maintenue de noblesse dudit sieur Artur.
Tout consideré.
Nous, commissaire susdit, ayant egard à la representation desdits titres et y faisant droit, avons dechargé et dechargeons ledit Allain Artur, sieur de Pellan, de l’assignation à luy donnée devant nous à la requete dudit de Beauval le 14 octobre dernier, en consequence le maintenons et gardons en la qualité de noble et d’ecuier, ensemble ses [page 639] descendants nez et à naître en legitime mariage,
Ordonnons qu’il jouira des privileges et exemptions attribuées aux autres gentilshommes du royaume tant qu’il ne fera acte derogeant à noblesse, et sera inscrit dans le catalogue des nobles de la province de Bretagne, qui sera par nous envoyé au Conseil conformement à l’arrest du 26 fevrier 1697.
Fait à Rennes le cinquiesme novembre mil sept cent.
Signé Bechameil.
[1] Il manque visiblement une ligne qui est dans l’ordonnance du 9 septembre 1700 : Pierre et Jullien Artur et autres ses enfants, et noble ecuier.